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Blog de la commune d'Insviller

Compte rendu du conseil municipal du 24 novembre 2008

SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2008 A 20 H 30




Sous la présidence de BOUSCHBACHER Sylvie, maire, étaient présents tous les conseillers municipaux en exercice.



1- REPAS DES ANCIENS.


Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de définir les modalités de participation au repas des anciens comme suit :


Sont invités :

  • Toutes les personnes du village de plus de 60 ans, inscrites sur la liste électorale et inscrites en mairie. Les conjoints ayant moins de 60 ans s’acquitteront d’une participation de 10 €.

  • Le personnel communal et le personnel enseignant seront invités par la commune, ainsi que les membres du conseil municipal et leur conjoint(e)s.


2- MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE.


Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

  • Accepte la mission de maîtrise d’œuvre pour la restructuration de deux logements dans le bâtiment communal, proposée par le cabinet WMG Architecture, pour un montant de 25 555,32 € HT.

  • Autorise le maire à signer le contrat.


3- DEMANDE DE SUBVENTION.


Le conseil municipal, après délibération, décide :

  • D’acquérir du mobilier de bureau ainsi que de l’équipement informatique pour les nouveaux locaux de la mairie, d’après les devis proposés par la société MAGE, pour un montant de 5 184 € HT, et INTEGRASYS, pour un montant de 5 021 € HT.

  • De demander une subvention exceptionnelle au ministère de l’intérieur.

  • D’inscrire ces dépenses au budget 2009.

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