Compte rendu du conseil municipal du 11 juin 2009

SEANCE DU 11 JUIN 2009 A 20 H.

Sous la présidence de BOUSCHBACHER Sylvie, maire, étaient présents tous les conseillers municipaux en exercice, sauf MM FIMEYER Christian, SAINT-EVE Joseph, excusés, FOULL Gérald (pouvoir à Madame le maire).

1- DONS.

Madame le maire informe les conseillers que M. Heinrich FLUGEL a fait un don de 100 € à la commune, et le Cercle Saint-Michel, un don de 850 €.

A l’unanimité, après délibéré, le conseil municipal accepte ces deux dons et décide de l'affecter à l'acquisition de matériels électoménager pour la salle communale.

2- VENTE D’HERBE SUR PIED.

Après délibération, la parcelle communale 35/11, d’une superficie de 6 ha 70 a sera louée pour la vente d’herbe sur pied à M. KASPAR François, exploitant agricole à Insviller, pour la somme de 110 €/ha, soit un montant global de 737 €. La période de location démarrera le 15 juin et durera jusqu’au 1^er novembre 2009.

3- ENTRETIEN DES ESPACES VERTS.

A l’unanimité, les conseillers décident de ne pas donner suite à une demande d’acquisition d’une nouvelle débrousailleuse pour le moment.

4- ROUTE COMMUNALE.

Madame le maire présente au conseil le devis établi par l’entreprise Colas concernant la réfection de la route communale dite « des Fermes » d’un montant de 92 810 € TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de prendre à sa charge 15 000 € de cette somme.

5- DIVERS.

1- Madame le maire présente aux conseillers le nouveau plan de zonage concernant la carte communale.

2- Elle fait également le point sur l’état d’avancement des travaux de réhabilitation des logements communaux.