Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2009

SEANCE DU 20 MARS 2009 A 20 H.

Sous la présidence de BOUSCHBACHER Sylvie, maire, étaient présents tous les conseillers municipaux en exercice.

1- COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2008.

A l’unanimité, le conseil municipal approuve le compte de gestion de Mlle Jacqueline DELESSE, receveur municipal.

Le premier adjoint, René MULLER, présente le compte administratif dressé par Madame le maire. Il est approuvé à l’unanimité. Un excédent de 192 839 € est viré en section d’investissement au budget 2009.

2- AFFECTATION DU RESULTAT.

EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT GLOBAL CUMULE AU 31.12.2006

192 839,55

Affectation obligatoire :

A la couverture d’autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP (c/1068)

Solde disponible affecté comme suit :

Affectation complémentaire en réserves (c/1068)

Affectation à l’excèdent reporté de fonctionnement (ligne 002)

Total affecté au compte 1068 :

192 839,55

DEFICIT GLOBAL CUMULE AU 31.12.2007

Déficit à reporter ligne 002 en dépenses de fonctionnement :

3- QUATRE TAXES.

A la majorité, les conseillers municipaux décident de ne pas modifier les taux des quatre impôts locaux en 2009. Le produit attendu est de 24 556 €.

4- BUDGET 2009.

Le conseil municipal, à l’unanimité, vote le budget primitif 2009 qui s’équilibre en section de fonctionnement à 303 239 € et à 486 436 € en section d’investissement.

5- LOCATION HERBE SUR PIED.

Le renouvellement de la location d’herbe sur pied s’impose, deux exploitants étant intéressés. Après discussion, ce point à l’ordre du jour est remis à une séance ultérieure, après plus amples renseignements.

6- INDEMNITE AU RECEVEUR.

Madame le maire informe les conseillers qu’il y a lieu d’indemniser le receveur municipal. Le conseil, à l’unanimité, décide d’accorder la totalité de l’indemnité de conseil et de confection du budget à Mlle Jacqueline DELESSE, receveur municipal, au titre de l’année 2009.

7- INFORMATIONS DU MAIRE.

Madame le maire informe le conseil municipal des points suivants :

Lettre de remerciement des restaurants pour la subvention,
Subvention du sénateur Jean-Marc TODESCHINI de 5 000 €,
Subvention du sénateur Philippe LEROY de 2 500 €.

8- DIVERS.

Madame le maire donne lecture de la lettre de M. MULLER Pascal concernant la mort de son chat étranglé par un piège du genre collier. Le second adjoint lit la réponse qu’il a faite à l’intéressé. Le sous-préfet a été saisi de l’affaire et la gendarmerie procédera à une enquête.
Elle présente aux conseillers le projet, à long terme, de la carte communale.
Elle informe le conseil du coût de remplacement de trois lampes défectueuses, soit 1 700 €.