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SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2009 A 20 H 30.

 

 

Sous la présidence de BOUSCHBACHER Sylvie, maire, étaient présents tous les conseillers municipaux en exercice, sauf :

Excusés : FOULL Gérald (pouvoir à PATTE Emmanuel).


1-.DEMISSION D’UN CONSEILLER.

Madame le maire donne lecture de la lettre de démission du conseiller municipal Yves BONNENBERGER. Après délibération, le conseil municipal accepte cette démission.


2-.REPAS DES ANCIENS.

 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de définir les modalités de participation au repas des anciens comme suit :

Sont invités :

  • Toutes les personnes du village de plus de 60 ans, inscrites sur la liste électorale et inscrites en mairie. Les conjoints ayant moins de 60 ans s’acquitteront d’une participation de 21 €.

  • Le personnel communal et le personnel enseignant seront invités par la commune, ainsi que les membres du conseil municipal et leur conjoint(e)s.

 

3- CHEQUE GROUPAMA ET DON.

 

Après délibéré, le conseil municipal accepte l’indemnisation des dommages électriques causés par la foudre au système des cloches de l’église. Déduction faite du montant de la franchise, elle se monte à 1 659,72 €.

Il accepte également un don anonyme de 50 €.

 

4- AVENANT AU MARCHE HALL D’ACCUEIL.

 

Le conseil municipal décide de profiter des travaux pour installer une VMC double flux dans l'école afin de réduire les frais de chauffage de la salle de classe.

 

5- DELEGUE AU SI DE GUINZELING.

Suite à la démission d’un conseiller municipal, délégué au syndicat intercommunal scolaire de Guinzeling, Emmanuel PATTE, deuxième adjoint, est nommé délégué au dit syndicat.

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