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SEANCE DU 27 JANVIER 2009 A 19 H 30.



Sous la présidence de BOUSCHBACHER Sylvie, maire, étaient présents tous les conseillers municipaux en exercice.


1- DEMANDE DE SUBVENTION.


Sur proposition du maire, le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder une subvention de 38 € à l’association des parents d’élèves les « Grenouilles en fête » en compensation des biscuits fournis lors du repas des anciens.


2- DEMANDE DE SUBVENTION 2.


Madame le maire donne lecture du courrier de l’association départementale des restaurants et relais du cœur de Moselle ouest qui sollicite une subvention de la commune.

Après délibéré, les conseillers, à l’unanimité et pour raison motivée, décident d’allouer une subvention de 268 € à cette association.


3- RESERVE INCENDIE.


Le conseil municipal, vu l’obligation d’installer une réserve à incendie, décide de la réalisation de ces travaux ,selon devis des établissements TAO Group, d’un montant de 39 500 € HT, soit 47 242 € TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal:

  • décide de réaliser ces travaux,

  • accepte le devis présenté,

  • fixe le plan de financement prévisionnel comme suit :

    • montant HT :………………………… ………..39 500 €

    • subvention DGE (35 %) : 13 825 €

    • subvention exceptionnelle (réserve parlementaire) : 5 000 €

    • part à la charge de la commune sur fonds libres : 20 675 €

  • charge Madame le maire de solliciter les subventions.


4- AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX.


Sur proposition du maire, le conseil municipal, décide d’aménager une aire de jeux, selon devis des établissements M.E.L, d’un montant de 18 950 € HT, soit 22 664,20 € TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal:

  • décide de réaliser ces travaux,

  • accepte le devis présenté,

  • fixe le plan de financement prévisionnel comme suit :

    • montant HT :……………………………………………..18 950 €

    • subvention exceptionnelle (réserve parlementaire) :………5 000 €

    • part à la charge de la commune sur fonds libres :………..13 950 €

  • charge Madame le maire de solliciter les subventions.


5- REFECTION DU HALL D’ENTREE.


Vu les travaux prévus d’aménagement de deux logements HQE au-dessus des locaux la mairie, les conseillers, sur proposition du maire, décident également de la réfection du hall d’entrée, de l’ancienne mairie et de la porte du bâtiment à l’identique.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

  • décide de réaliser ces travaux,

  • accepte le devis présenté par le cabinet WMG architecte, d’un montant de 23 900 € HT, soit 35 042,80 € TTC,

  • fixe le plan de financement prévisionnel comme suit :

    • montant HT :…………………………..…………….32 900 €

    • subvention exceptionnelle (réserve parlementaire) :…5 000 €

    • part à la charge de la commune sur fonds libres :…..27 900 €

  • charge Madame le maire de solliciter la subvention.

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